Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATOUN DE CHEVRE
MIDI CHARCUTERIE, SAS

Numéro de dépôt :
4234475
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/12/2025
BATOUN DE CHEVRE de MIDI CHARCUTERIE

Présentation de la marque BATOUN DE CHEVRE

Déposée le 17 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIDI CHARCUTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BATOUN DE CHEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIDI CHARCUTERIE domicilié(e) PARC D'ACTIVITE, 0 0 - 04190 - LES MEES - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 497 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIDI CHARCUTERIE, M. GABANOU Philippe domicilié(e) PARC D'ACTIVITE, 0 0 - 04190 - LES MEES - France.

La marque BATOUN DE CHEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATOUN DE CHEVRE arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.

MIDI CHARCUTERIE a également déposé les autres marques suivantes : TARTARINADE , BATOUN DE VACHE , SAVEUR GOURMANDE DU MIDI , GIL TRAITEUR DU SUD , TAILLA , BÂTOUN DE CHEVRE , TAILLA , TAILLA AUX LEGUMES , BÂTOUN DE VACHE , TRAITEUR


MIDI CHARCUTERIE, SAS - PARC D'ACTIVITE, 0 0 - 04190 - LES MEES - France - SIREN 322497256


MIDI CHARCUTERIE, M. GABANOU Philippe - PARC D'ACTIVITE, 0 0 - 04190 - LES MEES - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.